PRÉAMBULE
Le but de ce règlement est d’assurer la bonne marche de l’établissement, dans le respect des principes de la Constitution, des valeurs de l’islam et du vivre-ensemble.
Le collège est un lieu d’enseignement, de travail mais aussi un lieu de vie où chaque élève apprend à devenir responsable et citoyen.
Toute vie en communauté entraîne des droits et des devoirs pour chacun afin de créer un climat de confiance dans l’établissement.
DEVOIRS
Le respect des personnes où chacun est appelé à faire preuve de tolérance et de respect envers les autres. En cas de conflit, il est nécessaire de privilégier le dialogue.
Le respect des biens matériels. Il est agréable de vivre dans un collège propre et bien entretenu. Cela implique que chacun respecte les locaux et le matériel.
Le respect du travail en tant que tel.
DROITS
Le décret du 18 février 1991 rappelle que les élèves ont des droits d’expression et de réunion.
Droit d’expression collective qui s’exerce par l’intermédiaire des délégués des élèves. Les délégués de classe
peuvent recueillir les avis et propositions des élèves et les exprimer auprès du chef d’établissement et du conseil d’administration. Le chef d’établissement et le conseil d’administration veillent à ce que cette liberté d’expression respecte les principes de laïcité, de pluralisme et de neutralité du service public.
Le droit de réunion peut être exercé par les délégués des élèves qui peuvent en prendre l’initiative dans
l’exercice de leur fonction.
PRINCIPES D'ÉDUCATION
- Met tout en œuvre pour que chaque élève acquiert à son rythme les connaissances et les compétences nécessaires à son épanouissement.
- Prône la liberté d’information, d’expression dans le respect de tous en vertu des lois.
- Veille à ce qu’aucune action à caractère diffamatoire (se fondant sur le sexe, la religion, le physique ou l’origine ethnique) ne puisse voir le jour.
- Veille au respect des droits et des devoirs de l’élève, de son travail et de son intégrité physique.
- S’efforce de travailler à sa propre réussite et ne doit pas gêner celle de ses camarades.
- Prend en charge progressivement tes responsabilités.
- S’engage à respecter le règlement intérieur.
- Ne commet aucun acte qui porte atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative ou qui compromet la santé ou la sécurité de tous.
- N’use d’aucune violence verbale ou physique.
- A l’obligation de suivre la totalité des enseignements.
- S’engage à accompagner les efforts de l’élève du collège.
- Est conviée à développer un dialogue permanent avec le collège et à régler le plus rapidement possible et à l’amiable tout litige, tout en faisant une analyse objective de la situation.
- Vise régulièrement le carnet de liaison et l’agenda de l’élève.
- S’engage à venir au collège quand un des membres de la communauté éducative en fait la demande
CARNET DE CORRESPONDANCE
- Délivre le carnet de correspondance, lien essentiel avec la famille et source d’information.
- Des adultes du collège le vérifient.
- Informe du report ou de la suppression de cours, de la distribution de documents…
- Les personnels du collège ont enfin un outil privilégié de la relation avec la famille. Il n’en prive les élèves qu’en cas très exceptionnel.
- Le complète dès la rentrée scolaire et le conserve en parfait état sans distinction personnelle (dessin…).
- L’a toujours sur lui car c’est son passeport. La photo et l’emploi du temps sont obligatoires.
- L’élève doit le présenter de lui-même à L’entrée est à la sortie du collège.
- Pose systématiquement sur la table au début de chaque cours (permanence et CDI compris).
- La présente obligatoirement à toute demande d’un membre du personnel.
- Renseigne régulièrement et soigneusement toutes les rubriques : information, absence de professeur…
- Présente le carnet à la signature des parents après chaque information notée au collège.
- Transmets à ses parents tous les documents donnés par le collège.
- Le consulte régulièrement.
- Signale chaque information depuis sa parution.
- S’engage à répondre aux diverses correspondances.
- Remplit les rubriques qui lui sont destinées.
- Trouve dans ce carnet :
- Billet d’absence
- Page indiquant les retards
- Punition éventuellement donnée à leurs enfants
- Noms des professeurs et personnels de l’équipe éducative
- Emploi du temps
- Le remplacement d’un carnet de correspondance perdu ou détérioré (perte : sur la note de vie scolaire). La famille doit en faire la demande écrite auprès du CPE.
- La famille prend à sa charge les frais de ce remplacement
En vertu du droit à l’image du respect de la personne, l’enregistrement d’image et de son par quelque moyen que ce soit est strictement interdit est passible du conseil de discipline (Sauf autorisation préalable du chef d’établissement).
ASSIDUITE ET PONCTUALITE
Absences
- Contrôle chaque heure présence.
- Exige la justification des absences. L’élève ne sera admis en cours qu’avec son carnet de liaison à jour (billet rose visé par la vie scolaire).
- Informe la famille le plus rapidement possible d’une absence non prévue de leur enfant ou non justifiée.
- Effectuer un signalement à l’inspection académique et services sociaux en cas d’absence injustifiée et/ou de rupture de dialogue avec la famille.
- L’absentéisme peut aboutir à une suspension/suppression des allocations familiales selon les modalités fixées à l’article L.131-8 du code de l’éducation nationale.
Retard
- Exige un effort pour que la ponctualité devienne un automatisme.
- Tout retard d’une heure est comptabilisé comme une absence d’une demi-journée.
- Se réserve le droit d’accepter les élèves en cours après un retard.
- Tout retard sans motif recevable à la première heure de cours comme aux inters cours fera l’objet d’une retenue.
Absence
L'élève doit assister à tous les cours sans exception (les options sont obligatoires dès lors que l’élève y est inscrit). Aucune dérogation ne sera accordée en dehors des jours fériés retenus par l’établissement.
Après une absence, il doit se présenter en vie scolaire avant le premier cours avec son billet d’absence rempli et signé par les parents.
- S'engage à revenir au collège en ayant rattrapé les cours les devoirs. L’entraide entre élèves est souhaitable.
- Ne peut quitter l’établissement ni pendant les récréations ni pendant la pause de midi pour les demi-pensionnaires.
- Aucun élève n’est autorisé à quitter le collège entre deux cours.
- Les externes peuvent quitter le collège en deux demi-journées et les demi-pensionnaires en fin de journée en fonction de leur autorisation de sortie.
- La présence en étude (ou CDI) entre deux heures de cours est obligatoire.
Retard
- L'élève s'engage à être rangé à l’heure devant sa salle de cours.
- Signale par téléphone dès que possible toute absence ou retard.
- N’accepte l’absence de leurs enfants que pour un motif réel et sérieux et la justifie sur le billet d’absence du carnet de liaison.
- Prend contact avec un camarade de classe pour le rattrapage des cours.
- S’engage à informer le collège de tout changement de coordonnées (adresse au téléphone) dans les meilleurs délais.
- Risque de sanctions administratives ou pénales en cas d’absence injustifiée et/ou trop nombreuses de leurs enfants.
- Dédouane l’établissement de toute responsabilité quand elle donne à son enfant une autorisation de sortie.
TRAVAIL
Note sur le carnet de liaison les oublis de matériel ou de travail et sanctionne cette attitude.
- En cas d’absence de l’élève, le professeur se réserve le droit de demander à l’élève de rattraper un devoir.
- Propose de l’aide aux devoirs ainsi que certaines activités culturelles et sportives.
- Hors temps de la demi-pension, le collège accueille en permanence ou au CDI les élèves n’ayant pas cours.
- Un bilan scolaire est à la disposition des familles notamment sur l’espace numérique de travail de l’établissement.
- Présente à ses responsables toute nouvelle information afin qu’il la signe.
- Doit se présenter au cours avec le matériel scolaire nécessaire demandé par le professeur.
- Accomplit des travaux écrits et oraux demandés par les enseignants en respectant les délais fixés et se soumet au contrôle des connaissances (décret numéro 91–173).
- Élève n'ayant pas cours doit obligatoirement se rendre en permanence ou au CDI (hors temps de la demi-pension). Il doit alors rentrer dans le calme et travailler durant l’heure.
- S’engage à vérifier que le cartable contient uniquement le matériel et les fournitures nécessaires au bon déroulement de la journée de leurs enfants.
- S’engage à vérifier que le travail est fait.
- Signe les observations liées au comportement ou au travail.
L’inscription d’un élève dans l’établissement implique la présence obligatoire à tous les cours inscrits à son emploi du temps et le respect des horaires. Les absences et retards gênent la scolarité de votre enfant et celle des autres et perturbent le bon déroulement des cours. (Décret numéro 91–173)
La ponctualité est une manifestation de respect à l’égard du professeur et des autres élèves de la classe. Et constitue également une préparation à la vie professionnelle
EMPLOI DU TEMPS
Accueil des élèves de 7h45 à 17h35 le lundi, mardi, jeudi et vendredi et de 7h45 à 13h35 le mercredi.
Première sonnerie (ouverture de la porte)
| Deuxième sonnerie (début des cours)
|
- Le collège informe les élèves et les familles d’une absence de professeur par le biais de PRONOTE et/ou du carnet de correspondance
- Doit connaître l’emploi du temps de temps et ses modifications éventuelles.
- Se rend directement devant la salle de classe à la première sonneries pour chaque cours.
- Se déplace dans le calme.
- Se range devant la salle en attendant le professeur, en silence
- Ne quitte sa salle de cours qu’au signal du professeur.
- Ne peut quitter l’établissement en-dehors des heures normales qu’avec l’autorisation permanente de sortie dûment rempli dans le carnet de correspondance par le responsable de l’enfant.
- Possède un exemplaire actualisé de l’emploi du temps de son enfant
- Autorise ou n’autorise pas pour l’année (voir dos du carnet) Son enfant a quitté l’établissement quand il n’a plus cours.
- Contrôle des modifications éventuelles changement de cours noté sur le carnet de liaison
SÉCURITÉ
Assure le respect des personnes et des biens.
Intégrité physique
- Sensibiliser les élèves et le personnel aux consignes de sécurité affichées.
- Procède à des exercices d’incendie.
- Tout usage abusif d’un dispositif d’alarme ou de matériel d’incendie met en danger la collectivité et constitue donc une faute grave. Les sanctions dans ce domaine relèvent du conseil de discipline.
- L’utilisation des machines, outillage spécialisé, du matériel sportif se fait sous le contrôle des professeurs.
- Condamné et sanctionne toute violence à l’égard des personnes et des biens.
Intégrité des biens et des locaux
- Confisque tout objet ou produits dangereux.
- Sanctionne les élèves en cas de dégradation du matériel ou des locaux ou en cas de non-respect des règles de sécurité.
- S’autorise à porter plainte dans certains cas graves.
Intégrité physique
- Observe les consignes et les règles de sécurité.
- En cas de danger, prévient rapidement un adulte.
- Toute violence verbale ou physique est interdite
Intégrité des biens et des locaux
- N'introduit pas d’objet dangereux ou illicites dans le collège.
- Ne stationne pas dans les couloirs pendant les cours.
- Doit descendre en récréation et ne doit pas stationner dans les couloirs.
Intégrité physique
- Prévient le collège en cas de problème de violence ou d’agressivité.
Intégrité des biens et des locaux
- Doit vérifier l’absence d’objets ou de produits dangereux dans le cartable.
- En cas de dégradation, remboursement, remplacement du matériel dégradé sous peine de poursuites (circulaire ministérielle du 23/05/65)
RÈGLES DE VIE
- Demande aux élèves une tenue correcte dans le collège aux abords de l’établissement et lors des sorties pédagogiques ou éducatives.
- Confisque tout objet contre les régler concernées et sanctionne. Ces objets sur le confisquer cinq jours et restituer à la famille en main propre.
- Le collège ne sera en aucun cas responsable en cas de perte ou de vol de tout objet.
- Les entrées et les sorties des collégiens se font par l’entrée principale.
Le passage par la porte de secours est strictement interdit
- Respecte tout le personnel, les autres élèves ainsi que les locaux, le matériel et les espaces verts.
- Doit adopter une attitude et une tenue correctes, décentes et non provocatrices.
- Les affaires scolaires se portent dans un cartable où un sac à dos.
- Il est interdit d’utiliser le téléphone portable, MP3… Dans les locaux du collège.
- Le port de couvre chef (casquette, bonnet…) n'est pas autorisé dans l’enceinte de l’établissement.
- Obéit aux consignes données par tous les personnels.
- Ne doit pas apporter de nourriture, boissons et chewing-gum dans l’établissement en dehors du panier repas pour les demi-pensionnaires.
- S’interdit de dégrader son environnement par des crachats et salissures diverses.
- En cas de dégradation, assure dans la mesure du possible la remise en état du matériel. Les élèves doivent rester visibles dans la cour de récréation (mosquée).
- Explique les exigences qu’impose la vie de la communauté.
- S’engage à lire attentivement est entièrement le règlement intérieur il fait respecter tous les articles enfants.
- S’engage à suivre le collège dans les décisions prises selon les termes du règlement intérieur.
- S’engage à se présenter au rendez-vous demandés par l’administration les professeurs.
PUNITIONS
Principe d’individualisation et d’adéquation de la faute à la sanction. B.O. spécial n »8 du 13 Juillet 2000
Décrets n• 2011-728 et n » 2011-729 du 24 juin 2011 (réforme des procédures disciplinaires dans les EPLE)
- Oubli de matériel.
- Non récupération des cours après une absence.
- Travail non fait, leçons non apprises.
- Refus de travail ou de se soumettre à une évaluation.
- Oubli de carnet de liaison.
- Bavardage
- Agitation
- Crachat, salissures.
- Perte de livres ou du carnet de
- Retards répétés.
- Absence volontaire et injustifiée, trop nombreuses.
- Grossièreté, Insultes.
- Désobéissance.
- Élève perturbateur.
- Récidive d'indiscipline.
- Falsification.
- Absence injustifiée à une retenue.
- Vol.
- Dégradation, graffitis.
- Attitude mettant en danger la sécurité d'autrui.
- Introduction d'objets dangereux ou sans rapport avec la scolarité.
- Violence verbale ou physique envers un membre de la communauté éducative.
- Harcèlement.
- Racket.
Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les vols ou tentatives de vol, les brimades, le bizutage, le racket, le harcèlement, y compris celui fait par le biais d’Internet, les violences physiques, dans l’établissement et à ses abords immédiats, constituent des comportements qui, selon les cas, font l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.
- Compléments oraux ou écrits (page de « mérites » du carnet).
- Encouragements du Conseil de Classe sur le bulletin trimestriel : témoignent d'une attitude positive face au travail.
- Compliments du Conseil de classe sur le bulletin trimestriel
- Félicitations du Conseil de classe sur le bulletin trimestriel
- Les compliments et les félicitations témoignent d'une attitude positive face au travail et de résultats satisfaisants à très satisfaisants.
Dispositifs alternatifs et d'accompagnement :
- Engagement écrit de l'élève pour éviter la répétition d'un manquement.
- Fiche de suivi.
- Mesure de prévention, de réparation et d'accompagnement.
- Elles sont décidées en réponse immédiate par tous les personnels du collège.
- Observation ou mot sur le carnet de liaison.
- Demande de signature d'un travail par le responsable.
- Excuses orales ou écrites.
- Devoir supplémentaire ou de réflexion.
- Lettre d'information à la famille.
- Confiscation d'objets.
- Retenue de 3 heures le samedi matin.
- Emploi du temps complet :présence au collège de 8h à 17h35.
- Exclusion d'un cours
- Travail d'intérêt général dans un esprit de réparation de la faute commise ou de tâches nécessaires à la vie quotidienne.
- Elles relèvent du chef d'établissement ou du conseil de discipline.
- Blâme.
- Mesure de responsabilisation.
- Exclusion temporaire de classe de 1 à 8 jour(s)
- Exclusion temporaire de 1 à 8 jour(s)
- Commission éducative: mesure alternative au conseil de discipline
- Le Conseil de discipline qui peut prononcer toutes les sanctions déjà citées jusqu'à l'exclusion temporaire d'un mois et l'exclusion définitive.
Les sanctions peuvent être assorties ou non d’un sursis total ou partiel. Elles sont expliquées aux élèves et à leurs parents afin de garder toute leur valeur éducative. Les sanctions et punitions prévues au règlement intérieur s’appliquent à l’intérieur de l’établissement, à ses abords immédiats, lors des sorties pédagogiques, lors de l’accompagnement éducatif, lors des stages en entreprise ainsi que lors des voyages scolaires
RESTAURATION
- La demi-pension est un service proposé par le collège pour les élèves n'ayant pas la possibilité de rentrer chez eux.
- Le collège accueille les demi-pensionnaires de 12h00 à 13hOO.
- Le collège peut exclure un élève de la demi-pension en cas de manquement au règlement intérieur.
- Se tient correctement à la demi-pension.
- Doit laisser sa table propre par respect pour les autres élèves et pour le personnel.
- Apporte un panier repas équilibré.
- Peut être exclu provisoirement où définitivement de la demi-pension en cas de problème de discipline.
- Signale toute absence à la demi- pension au bureau de la vie scolaire avant 10h30 avec une autorisation signée des responsables sur papier libre.
- Choisit le régime (externe ou demi pensionnaire) pour l'année avec possibilité de modification sur demande écrite adressée au CPE 15 jours avant la fin d'un trimestre uniquement.
- Constitue pour son enfant un panier repas équilibré.
LES DÉLÉGUÉS
Les délégués élèves représentent les élèves de leur classe pendant l’année. Ils bénéficient de droit (droits d’expression, de réunion,de formation, de siéger aux différents conseils, ..) et de devoir (accomplir leur mandat dans le respect des autres et de la confidentialité, consulter régulièrement leurs camarades, participer aux réunions, exprimer le point de vue de la majorité des élèves, …).
Ils sont des interlocuteurs privilégiés pour toute la communauté éducative.
Deux délégués sont élus par classe (les délégués titulaires sont élus par liste avec chacun un suppléant).
Trois délégués de classe seront ensuite élus délégués au Conseil d’Administration (par liste avec leur suppléant). Seuls les délégués de 5°, 4° et 3° sont éligibles à cette élection.
SANTÉ
- Veille à la bonne santé des élèves.
- Engage des actions de promotion de santé et de prévention (hygiène, alimentation, sommeil, tabac, alcool, drogue...).
- Propose un protocole de soins pour des problèmes de santé particuliers (Asthme, allergies...)
- Ne délivre aucun médicament aux élèves souffrants en cas d'absence de l'infirmière sauf en cas de protocole de soins.
- Demande aux parents de venir chercher leur enfant malade
- Se rend à l 'infirmerie uniquement aux récréations avec son carnet de liaison. En cas d'urgence, il sera accompagné d'un autre élève muni de l'autorisation du professeur dans le carnet de liaison.
- Signale tout incident ou accident survenu au collège. La prise en compte d'une éventuelle déclaration d'accident ne peut se faire que dans un délai de 24 heures.
- Doit faire connaître tout renseignement médical (maladie, allergie, traitement, régime…) à la direction.
- Fournit à la direction la photocopie des pages de vaccination du carnet de santé.
- Signale les maladies contagieuses et respecte les délais d'éviction prévus par la loi.
- Doit venir chercher leur enfant à l a demande de l'établissement.
ACTIVITÉS EXTRASCOLAIRES
- Propose des activités culturelles, sportives et d'éducation dans le cadre des activités ci-dessous.
- Peut exclure de l'accompagnement éducatif des élèves qui perturbent ou ne participent pas aux activités proposées.
ACCOMPAGNEMENT ÉDUCATIF
- Encourage les élèves à s’inscrire à de l’aide aux devoirs ou à des activités culturelles ou sportives.
ACCOMPAGNEMENT ÉDUCATIF
- S’engage à participer régulièrement et à travailler sérieusement aux séances d’accompagnement éducatif dès lors qu’il est inscrit.
- Encourage son enfant à s 'investir dans une activité.
ACCOMPAGNEMENT ÉDUCATIF
- Informe le collège en cas d'absence aux séances d'accompagnement éducatif.
LE CDI
- Prête gratuitement les manuels scolaires pour l'année. L'état des livres est noté lors du prêt.
- Permet d'emprunter des ouvrages de bibliothèque durant quinze jours, de préparer des exposés et d'effectuer des recherches personnelles.
- Encourage les élèves à s'y rendre. Les documentalistes
- Guident et encadrent les élèves.
- Encourage la lecture.
- Assure l'installation à la documentation et à la recherche documentaire.
- Doit prendre soin des manuels scolaires et les couvrir. L'élève en est le responsable.
- Emprunte des livres, effectue des travaux de recherche.
- S'engage à respecter les documents mis à disposition et les restituer dans les délais impartis (15 Jours).
- L'élève souhaitant se rendre au COI durant une heure de permanence doit s'inscrire auprès des surveillants. Il s'engage alors à y rester toute l'heure.
- Durant les récréations et la demi
- Pension, l'accès au COI est libre.
- Le carnet de liaison est exigé pour se rendre au COI.
- Respecte une atmosphère propice au travail et à la lecture (le silence est de règle).
- Utilise les ordinateurs à des fins pédagogiques et respecte la charte informatique internet.
- Demande à son enfant de prendre soin des manuels scolaires.
- S'engage en cas de perte ou de dégradation anormale à rembourser les frais.
- Encourage son enfant à se rendre au CDI.
- Signe la charte Informatique Internet
DIVERS ADMISTRATIF
- Conseille fortement aux familles de souscrire une assurance pour la responsabilité civile et Individuelle qui couvrira toutes les activités de l'enfant (récréations, interclasses, demi-pension...) aussi bien à l'intérieur du collège qu'à l'extérieur.
- Donne à son professeur principal une attestation d'assurance en début d'année. Obligatoire pour les sorties pédagogiques et éducatives.
- Signale immédiatement tout incident ou accident survenu au collège.
- Assure l'élève et fournit en début d'année scolaire une attestation de l'assureur notifiant les couvertures suivantes :
- ”responsabilité civile”
- “Individuelle accident”.
- Contacte son assurance dans les délais légaux et fournit au collège un certificat médical pour établir une déclaration.
Trois certificats de scolarité sont distribués aux élèves en début d’année scolaire.
Lorsqu’un élève quitte l’établissement de manière définitive, le Chef d’établissement doit en être informé par écrit. En cas de changement d’établissement un ”exeat” (certificat de sortie) est nécessaire pour l’inscription dans le nouvel établissement.
